DOMAINE DU SEQUOSA - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de DOMAINE DU SEQUOSA
DOMAINE DU SEQUOSA est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-de-Bournay.
Profil et organisation
DOMAINE DU SEQUOSA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 38790 à CHARANTONNAY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DU SEQUOSA
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2001
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de DOMAINE DU SEQUOSA
Activité d’urbanisme de DOMAINE DU SEQUOSA
DOMAINE DU SEQUOSA compte 5 autorisations recensées sur la période 10/01/2013 - 17/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU SEQUOSA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE DU SEQUOSA
5 autorisations sur la période 10/01/2013 - 17/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Bournay.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU SEQUOSA dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Rue Du Dr Paillard, Saint-Jean-de-Bournay (38440) | PC Logement | AW401 | 1 600 m² | 736 m² | 2019/12/17 |
| 22 Rue Du Dr Paillard, Saint-Jean-de-Bournay (38440) | PC Logement | AW401, AW693 | 1 265 m² | 1 071 m² | 2019/02/06 |
| 9 Rue Bayard, Saint-Jean-de-Bournay (38440) | PC Logement | AX426, AX425 | 1 670 m² | 814 m² | 2014/07/24 |
| Rue Bayard, Saint-Jean-de-Bournay (38440) | PC Logement | AX11P | 832 m² | 387 m² | 2013/04/18 |
| 29 Rue Pasteur, Saint-Jean-de-Bournay (38440) | PC Logement | AZ352 | 985 m² | 349 m² | 2013/01/10 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DU SEQUOSA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DU SEQUOSA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE DU SEQUOSA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.