DOMAINE DU SEQUOSA - Autorisations d'urbanisme

Active
434866463 | SARL (autre) | PME | Créée le 01/04/2001
5
Total autorisations
5
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Fiche d'identité

Dénomination
DOMAINE DU SEQUOSA
SIREN
434 866 463
SIRET siège
434 866 463 00012
Forme juridique
SARL (autre)
Catégorie
PME
Activité (NAF)
68.10Z
Date de création
01/04/2001
Effectif
-
État administratif
Active
ESS
-
Société à mission
-
Employeur
-
Première autorisation
10/01/2013
Dernière autorisation
17/12/2019

Siège social

Adresse
LE GRANJON
Commune
38790 CHARANTONNAY
Département
Isère

Permis de construire de DOMAINE DU SEQUOSA

5 autorisations

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
22 Rue Du Dr Paillard, Saint-Jean-de-Bournay (38440) PC Logement AW401 1 600 m² 736 m² 2019/12/17
22 Rue Du Dr Paillard, Saint-Jean-de-Bournay (38440) PC Logement AW401, AW693 1 265 m² 1 071 m² 2019/02/06
9 Rue Bayard, Saint-Jean-de-Bournay (38440) PC Logement AX426, AX425 1 670 m² 814 m² 2014/07/24
Rue Bayard, Saint-Jean-de-Bournay (38440) PC Logement AX11P 832 m² 387 m² 2013/04/18
29 Rue Pasteur, Saint-Jean-de-Bournay (38440) PC Logement AZ352 985 m² 490 m² 2013/01/10

Permis d'aménager de DOMAINE DU SEQUOSA

0 autorisations

Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.

Permis de démolir de DOMAINE DU SEQUOSA

0 autorisations

Aucun permis de démolir pour ce demandeur.

Communes principales

À propos des données

Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.