DOMAINE DU SEQUOSA - Autorisations d'urbanisme

Active
434866463 | SARL (autre) | PME | Créée le 01/04/2001

Total autorisations

5

Permis de construire

5

Permis d'aménager

0

Permis de démolir

0

Fiche d'identité

Dénomination
DOMAINE DU SEQUOSA
SIREN
434 866 463
SIRET siège
434 866 463 00012
Forme juridique
SARL (autre)
Catégorie
PME
Activité (NAF)
68.10Z
Date de création
01/04/2001
Effectif
-
État administratif
Active
ESS
-
Société à mission
-
Employeur
-
Première autorisation
10/01/2013
Dernière autorisation
17/12/2019

Siège social

Adresse
LE GRANJON
Commune
38790 CHARANTONNAY
Département
Isère

Permis de construire de DOMAINE DU SEQUOSA

5 autorisations

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
22 Rue Du Dr Paillard, Saint-Jean-de-Bournay (38440) PC Logement AW401 1 600 m² 736 m² 2019/12/17
22 Rue Du Dr Paillard, Saint-Jean-de-Bournay (38440) PC Logement AW401, AW693 1 265 m² 1 071 m² 2019/02/06
9 Rue Bayard, Saint-Jean-de-Bournay (38440) PC Logement AX426, AX425 1 670 m² 814 m² 2014/07/24
Rue Bayard, Saint-Jean-de-Bournay (38440) PC Logement AX11P 832 m² 387 m² 2013/04/18
29 Rue Pasteur, Saint-Jean-de-Bournay (38440) PC Logement AZ352 985 m² 349 m² 2013/01/10

Permis d'aménager de DOMAINE DU SEQUOSA

0 autorisations

Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.

Permis de démolir de DOMAINE DU SEQUOSA

0 autorisations

Aucun permis de démolir pour ce demandeur.

Communes principales

À propos des données

Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.

Pour aller plus loin

Tous les guides