DOMAINE DU CONQUET - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DOMAINE DU CONQUET
DOMAINE DU CONQUET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Châteauneuf-du-Rhône.
Profil et organisation
DOMAINE DU CONQUET est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 26780 à CHATEAUNEUF-DU-RHONE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DU CONQUET
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/01/1981
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DOMAINE DU CONQUET
Activité d’urbanisme de DOMAINE DU CONQUET
DOMAINE DU CONQUET compte 3 autorisations recensées sur la période 04/09/2013 - 05/04/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DU CONQUET, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE DU CONQUET
2 autorisations sur la période 14/05/2020 - 05/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Châteauneuf-du-Rhône. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DU CONQUET dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 468 Chemin Du Conquet Creux Du Loup, Châteauneuf-du-Rhône (26780) | PC Locaux | ZI57, ZI58 | 308 389 m² | 560 m² | 2023/04/05 |
| 468 Chemin Du Conquet, Châteauneuf-du-Rhône (26780) | PC Locaux | ZI57, ZI58 | 308 389 m² | 2 093 m² | 2020/05/14 |
Permis de démolir de DOMAINE DU CONQUET
1 autorisation sur la période 04/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Paul-Trois-Châteaux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Patis, Saint-Paul-Trois-Châteaux (26130) | PD | BC1, BC4 | 244 750 m² | 2013/09/04 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DU CONQUET
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DU CONQUET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE DU CONQUET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.