DOMAINE DES SECRETS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
794738237 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/09/2013

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Drôme (26)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de DOMAINE DES SECRETS

DOMAINE DES SECRETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Plats.

Profil et organisation

DOMAINE DES SECRETS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 26600 à TAIN-L'HERMITAGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DES SECRETS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/09/2013

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DOMAINE DES SECRETS

Activité d’urbanisme de DOMAINE DES SECRETS

DOMAINE DES SECRETS compte 2 autorisations recensées sur la période 08/06/2020 - 17/01/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES SECRETS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/06/2020 - 17/01/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DES SECRETS

1 autorisation sur la période 08/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Plats. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DES SECRETS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
193 Rue Numa Peyrard, Plats (07300) PC Logement 0F706 1 256 m² 112 m² 2020/06/08

Permis de démolir de DOMAINE DES SECRETS

1 autorisation sur la période 17/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Cyr-sur-le-Rhône. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
340 Chemin De La Chapuise, Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560) PD AB628 2 300 m² 2021/01/17

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DES SECRETS

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE DES SECRETS

Sources des informations sur DOMAINE DES SECRETS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DES SECRETS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DES SECRETS ?
DOMAINE DES SECRETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DES SECRETS ?
Le profil de DOMAINE DES SECRETS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DES SECRETS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DES SECRETS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DES SECRETS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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