2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
DOMAINE DES SECRETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Plats.
DOMAINE DES SECRETS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 26600 à Tain-l'Hermitage.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DES SECRETS compte 2 autorisations recensées sur la période 08/06/2020 - 17/01/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES SECRETS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Plats. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DES SECRETS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 193 Rue Numa Peyrard, Plats (07300) | PC Logement | 0F706 | 1 256 m² | 112 m² | 2020/06/08 |
1 autorisation sur la période 17/01/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Cyr-sur-le-Rhône. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 340 Chemin De La Chapuise, Saint-Cyr-sur-le-Rhône (69560) | PD | AB628 | 2 300 m² | 2021/01/17 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
