2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
DOMAINE DE SOUVIOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Beausset.
DOMAINE DE SOUVIOU est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 83330 au Beausset.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DE SOUVIOU compte 2 autorisations recensées sur la période 20/04/2016 - 22/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE SOUVIOU, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 20/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement au Beausset. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE SOUVIOU dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9003 Soouviou, Le Beausset (83330) | PC Locaux | A7, A2417 | 752 401 m² | 658 m² | 2016/04/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 22/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement au Beausset. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Domaine De Souviou Route N Souviou, Le Beausset (83330) | PA | 0A36, 0A41 | 87 910 m² | 2024/01/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
