DOMAINE DE SOUVIOU - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
393682604 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1994

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de DOMAINE DE SOUVIOU

DOMAINE DE SOUVIOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Beausset.

Profil et organisation

DOMAINE DE SOUVIOU est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 83330 LE BEAUSSET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DE SOUVIOU
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
01/01/1994
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DOMAINE DE SOUVIOU

Activité d’urbanisme de DOMAINE DE SOUVIOU

DOMAINE DE SOUVIOU compte 2 autorisations recensées sur la période 20/04/2016 - 22/01/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE SOUVIOU, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/04/2016 - 22/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DE SOUVIOU

1 autorisation sur la période 20/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Le Beausset. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE SOUVIOU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9003 Soouviou, Le Beausset (83330) PC Locaux A7, A2417 752 401 m² 658 m² 2016/04/20

Permis d'aménager de DOMAINE DE SOUVIOU

1 autorisation sur la période 22/01/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Le Beausset. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Domaine De Souviou Route N Souviou, Le Beausset (83330) PA 0A36, 0A41 87 910 m² 2024/01/22

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE SOUVIOU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE DE SOUVIOU

Sources des informations sur DOMAINE DE SOUVIOU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DE SOUVIOU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE SOUVIOU ?
DOMAINE DE SOUVIOU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE SOUVIOU ?
Le profil de DOMAINE DE SOUVIOU recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE SOUVIOU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE SOUVIOU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE SOUVIOU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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