SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL - Permis de construire et DP

Cessée
521134759 Société civile d'exploitation agricole Créée le 09/02/2010

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Var (83)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL

SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Flassans-sur-Issole.

Profil et organisation

SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 83340 à FLASSANS-SUR-ISSOLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
09/02/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL

Activité d’urbanisme de SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL

SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL compte 6 autorisations recensées sur la période 08/03/2014 - 04/07/2015, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

08/03/2014 - 04/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL

6 autorisations sur la période 08/03/2014 - 04/07/2015, réparties dans 3 communes, principalement à Flassans-sur-Issole.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rn 7 Commanderie De Peyras, Flassans-sur-Issole (83340) PC Locaux E751, E750 1 127 119 m² 1 096 m² 2015/07/04
La Bourgade, Le Thoronet (83340) PC Locaux AW42, AW41 1 678 m² 160 m² 2015/06/30
La Feraye, Les Mayons (83340) PC Locaux A790 1 480 m² 93 m² 2015/06/29
Rn 7 Domaine De Peyrassol, Flassans-sur-Issole (83340) PC Locaux E751, E750 1 127 119 m² 873 m² 2014/07/11
Rdn 7 Vallon De La Bourrette, Flassans-sur-Issole (83340) PC Locaux E1087 2 113 m² 25 m² 2014/05/13
Rn 7 Domaine De Peyrassol, Flassans-sur-Issole (83340) PC Locaux E751, E750 1 127 119 m² 374 m² 2014/03/08

Répartition géographique des autorisations de SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL

Sources des informations sur SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL ?
SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL ?
Le profil de SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides