2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Flassans-sur-Issole.
SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 83340 à Flassans-sur-Issole.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL compte 6 autorisations recensées sur la période 08/03/2014 - 04/07/2015, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 08/03/2014 - 04/07/2015, réparties dans 3 communes, principalement à Flassans-sur-Issole.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rn 7 Commanderie De Peyras, Flassans-sur-Issole (83340) | PC Locaux | E751, E750 | 1 127 119 m² | 1 096 m² | 2015/07/04 |
| La Bourgade, Le Thoronet (83340) | PC Locaux | AW42, AW41 | 1 678 m² | 160 m² | 2015/06/30 |
| La Feraye, Les Mayons (83340) | PC Locaux | A790 | 1 480 m² | 93 m² | 2015/06/29 |
3 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rn 7 Domaine De Peyrassol, Flassans-sur-Issole (83340) | PC Locaux | E751, E750 | 1 127 119 m² | 873 m² | 2014/07/11 |
| Rdn 7 Vallon De La Bourrette, Flassans-sur-Issole (83340) | PC Locaux | E1087 | 2 113 m² | 25 m² | 2014/05/13 |
| Rn 7 Domaine De Peyrassol, Flassans-sur-Issole (83340) | PC Locaux | E751, E750 | 1 127 119 m² | 374 m² | 2014/03/08 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
