GAEC JULLIEN CASENEUVE - Permis de construire et DP

Active
333544070 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/1985

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de GAEC JULLIEN CASENEUVE

GAEC JULLIEN CASENEUVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fox-Amphoux.

Profil et organisation

GAEC JULLIEN CASENEUVE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 83570 COTIGNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC JULLIEN CASENEUVE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/09/1985
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC JULLIEN CASENEUVE

Activité d’urbanisme de GAEC JULLIEN CASENEUVE

GAEC JULLIEN CASENEUVE compte 3 autorisations recensées sur la période 30/04/2015 - 06/04/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC JULLIEN CASENEUVE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

30/04/2015 - 06/04/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC JULLIEN CASENEUVE

3 autorisations sur la période 30/04/2015 - 06/04/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Fox-Amphoux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC JULLIEN CASENEUVE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Caseneuve, Cotignac (83570) PC Locaux B899 10 805 m² 73 m² 2016/04/06
Le Pavillon, Fox-Amphoux (83670) PC Locaux B700 3 088 m² 377 m² 2015/07/17
Le Pavillon, Fox-Amphoux (83670) PC Locaux G700 3 088 m² 365 m² 2015/04/30

Répartition géographique des autorisations de GAEC JULLIEN CASENEUVE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC JULLIEN CASENEUVE

Sources des informations sur GAEC JULLIEN CASENEUVE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC JULLIEN CASENEUVE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC JULLIEN CASENEUVE ?
GAEC JULLIEN CASENEUVE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC JULLIEN CASENEUVE ?
Le profil de GAEC JULLIEN CASENEUVE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC JULLIEN CASENEUVE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC JULLIEN CASENEUVE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC JULLIEN CASENEUVE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides