DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI - Permis de construire et DP

Active
778269407 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/01/1900

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI

DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vosne-Romanée.

Profil et organisation

DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21700 à VOSNE-ROMANEE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI

Activité d’urbanisme de DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI

DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI compte 2 autorisations recensées sur la période 02/06/2025 - 02/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/06/2025 - 02/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI

2 autorisations sur la période 02/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Vosne-Romanée.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
7 Derriere Le Four, Vosne-Romanée (21700) PC Locaux AL11 6 655 m² 377 m² 2025/06/02
1 Rue Derriere Le Four, Vosne-Romanée (21700) PC Locaux AL292, AL53 6 655 m² 1 840 m² 2025/06/02

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI

Sources des informations sur DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI ?
DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI ?
Le profil de DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE LA ROMANEE CONTI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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