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DOLTIP - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
439157025 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 20/09/2001

Infos clés

Secteur

Location de terrains et autres biens immobiliers

Activité - Code NAF

NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

13

Permis de construire et DP

9

Permis d'aménager

4

Présentation détaillée de DOLTIP

DOLTIP est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 9 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Charquemont.

Profil et organisation

DOLTIP est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25500 à Noël-Cerneux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOLTIP
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/09/2001
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DOLTIP

Activité d’urbanisme de DOLTIP

DOLTIP compte 13 autorisations recensées sur la période 15/02/2013 - 09/06/2026, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOLTIP, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

13

Période couverte

15/02/2013 - 09/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

8 communes

Permis de construire et DP de DOLTIP

9 autorisations sur la période 15/02/2013 - 09/06/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Charquemont. Ce type représente 69 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOLTIP dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Permis d'aménager de DOLTIP

4 autorisations sur la période 15/09/2016 - 10/07/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Denney. Ce type représente 31 % des autorisations du profil.

Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis d'aménager en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
Rue Du Fortin, Denney (90160) PA AH98, AH99 7 011 m² 2023/07/10

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis d'aménager en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
Le Petit Communal, Le Russey (25210) PA AK20, AK35 — 2019/07/19

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis d'aménager en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Date
La Fenotte, Orchamps-Vennes (25390) PA AC109, AC110P 3 166 m² 2016/09/15

Répartition géographique des autorisations de DOLTIP

8 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Charquemont

2 autorisations

Le Russey

2 autorisations

Les Fins

2 autorisations

Orchamps-Vennes

2 autorisations

Étupes

2 autorisations

Denney

1 autorisation

Le Barboux

1 autorisation

Montandon

1 autorisation

Demandeurs comparables à DOLTIP

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

AKTYA, L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES DU GRAND BESANCON
SIREN 493017776
Même département de siège
27 autorisations 25 PC 2 PD
PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES
SIREN 533511044
Même département de siège
26 autorisations 24 PC 1 PA 1 PD
IMMOXALIS
SIREN 799025481
Même département de siège
11 autorisations 8 PC 3 PA
SCI PREVALET VJF
SIREN 394629661
Même département de siège
9 autorisations 9 PC
SCI LE CHARLOT
SIREN 394939482
Même département de siège
9 autorisations 8 PC 1 PD
AMETHYSTE
SIREN 352564231
Même département de siège
8 autorisations 7 PC 1 PD

Sources des informations sur DOLTIP

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOLTIP

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOLTIP ?
DOLTIP est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOLTIP ?
Le profil de DOLTIP recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOLTIP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOLTIP concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOLTIP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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Comprendre la déclaration préalable
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