2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
13
Permis de construire et DP
9
Permis d'aménager
4
DOLTIP est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 9 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Charquemont.
DOLTIP est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25500 à Noël-Cerneux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOLTIP compte 13 autorisations recensées sur la période 15/02/2013 - 09/06/2026, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOLTIP, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
9 autorisations sur la période 15/02/2013 - 09/06/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Charquemont. Ce type représente 69 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOLTIP dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Forestiere, Charquemont (25140) | PC Logement | AM55 | 833 m² | 108 m² | 2024/08/01 |
| La Forestiere, Charquemont (25140) | PC Logement | AM56 | 1 031 m² | 100 m² | 2024/07/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
4 autorisations sur la période 15/09/2016 - 10/07/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Denney. Ce type représente 31 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Fortin, Denney (90160) | PA | AH98, AH99 | 7 011 m² | 2023/07/10 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Noisetiers Sous Les Sangles, Les Fins (25500) | PA | B485 | 114 318 m² | 2020/01/22 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Petit Communal, Le Russey (25210) | PA | AK20, AK35 | — | 2019/07/19 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Fenotte, Orchamps-Vennes (25390) | PA | AC109, AC110P | 3 166 m² | 2016/09/15 |
8 communes - 2 départements - 1 région
Charquemont
2 autorisations
Le Russey
2 autorisations
Les Fins
2 autorisations
Orchamps-Vennes
2 autorisations
Étupes
2 autorisations
Denney
1 autorisation
Le Barboux
1 autorisation
Montandon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
