2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
DISPA est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Bruffière.
DISPA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 85530 à La Bruffière.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DISPA compte 4 autorisations recensées sur la période 11/08/2016 - 27/06/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DISPA, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/08/2016 - 25/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à La Bruffière. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DISPA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, La Bruffière (85530) | PC Locaux | AC46, AC347 | 15 083 m² | 496 m² | 2021/03/25 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, La Bruffière (85530) | DP Locaux | AC479 | 827 m² | 6 m² | 2016/08/11 |
1 autorisation sur la période 27/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Cugand-la-Bernardière. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 28 Rue Du Haut Fief, Cugand-la-Bernardière (85610) | PA | AL874, AL1041 | 4 368 m² | 2023/06/27 |
1 autorisation sur la période 08/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à La Bruffière. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, La Bruffière (85530) | PD | AC360, AC364 | 1 878 m² | 2017/11/08 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
