Présentation détaillée de DIRECTION DE LA SECURITE DE L AVIATION CIVILE CENTRE EST
DIRECTION DE LA SECURITE DE L AVIATION CIVILE CENTRE EST est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Colombier-Saugnieu.
Profil et organisation
DIRECTION DE LA SECURITE DE L AVIATION CIVILE CENTRE EST est enregistré sous la forme juridique Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale, avec un siège déclaré 69124 à Colombier-Saugnieu.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
DIRECTION DE LA SECURITE DE L AVIATION CIVILE CENTRE EST
SIREN
Forme juridique
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Permis de construire et DP de DIRECTION DE LA SECURITE DE L AVIATION CIVILE CENTRE EST
Activité d’urbanisme de DIRECTION DE LA SECURITE DE L AVIATION CIVILE CENTRE EST
DIRECTION DE LA SECURITE DE L AVIATION CIVILE CENTRE EST compte 3
autorisations recensées
sur la période 03/01/2014 - 02/05/2017,
dans 2
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DIRECTION DE LA SECURITE DE L AVIATION CIVILE CENTRE EST, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
03/01/2014 - 02/05/2017
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
2 communes
Permis de construire et DP de DIRECTION DE LA SECURITE DE L AVIATION CIVILE CENTRE EST
3 autorisations sur la période 03/01/2014 - 02/05/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Colombier-Saugnieu.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DIRECTION DE LA SECURITE DE L AVIATION CIVILE CENTRE EST dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à DIRECTION DE LA SECURITE DE L AVIATION CIVILE CENTRE EST
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DIRECTION DE LA SECURITE DE L AVIATION CIVILE CENTRE EST
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DIRECTION DE LA SECURITE DE L AVIATION CIVILE CENTRE EST
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DIRECTION DE LA SECURITE DE L AVIATION CIVILE CENTRE EST ?
DIRECTION DE LA SECURITE DE L AVIATION CIVILE CENTRE EST est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DIRECTION DE LA SECURITE DE L AVIATION CIVILE CENTRE EST ?
Le profil de DIRECTION DE LA SECURITE DE L AVIATION CIVILE CENTRE EST recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DIRECTION DE LA SECURITE DE L AVIATION CIVILE CENTRE EST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DIRECTION DE LA SECURITE DE L AVIATION CIVILE CENTRE EST concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DIRECTION DE LA SECURITE DE L AVIATION CIVILE CENTRE EST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.