DES TILLEULS DU VAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de DES TILLEULS DU VAL
DES TILLEULS DU VAL est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-de-Roulans.
Profil et organisation
DES TILLEULS DU VAL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25640 à VAL-DE-ROULANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DES TILLEULS DU VAL
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/2002
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DES TILLEULS DU VAL
Activité d’urbanisme de DES TILLEULS DU VAL
DES TILLEULS DU VAL compte 4 autorisations recensées sur la période 29/04/2014 - 02/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DES TILLEULS DU VAL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DES TILLEULS DU VAL
3 autorisations sur la période 29/04/2014 - 02/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Val-de-Roulans. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES TILLEULS DU VAL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 B Rue Des Tilleuls, Val-de-Roulans (25640) | PC Locaux | ZA104 | 19 151 m² | 370 m² | 2024/08/02 |
| Val Dessous, Val-de-Roulans (25640) | PC Locaux | ZA104, ZA105 | 19 151 m² | 195 m² | 2017/08/04 |
| 14 Rue Des Tilleuls, Val-de-Roulans (25640) | PC Locaux | ZA104 | 19 151 m² | 560 m² | 2014/04/29 |
Permis de démolir de DES TILLEULS DU VAL
1 autorisation sur la période 17/04/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Val-de-Roulans. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 13 Bi Rue Des Tilleuls, Val-de-Roulans (25640) | PD | ZA104 | 19 151 m² | 2020/04/17 |
Répartition géographique des autorisations de DES TILLEULS DU VAL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DES TILLEULS DU VAL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DES TILLEULS DU VAL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.