2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
DES TAMARIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Curtafond.
DES TAMARIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01310 à Curtafond.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DES TAMARIS compte 4 autorisations recensées sur la période 22/05/2017 - 13/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DES TAMARIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 22/05/2017 - 13/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Curtafond.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES TAMARIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cormassine, Curtafond (01310) | PC Locaux | 0D884, 0D879 | 39 333 m² | 3 m² | 2021/09/13 |
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cormassine, Curtafond (01310) | PC Locaux | 0D227, 0D226 | 61 624 m² | 360 m² | 2018/12/06 |
| Cormassine, Curtafond (01310) | PC Locaux | 0D824, 0D825 | 8 000 m² | 47 m² | 2018/11/26 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu- Cormassine, Curtafond (01310) | PC Locaux | 0D340, 0D354 | 7 823 m² | 230 m² | 2017/05/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
