DES TAMARIS - Permis de construire et DP

Active
421556945 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/1999

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de DES TAMARIS

DES TAMARIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Curtafond.

Profil et organisation

DES TAMARIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01310 à CURTAFOND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DES TAMARIS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1999

Siège social

Permis de construire et DP de DES TAMARIS

Activité d’urbanisme de DES TAMARIS

DES TAMARIS compte 4 autorisations recensées sur la période 22/05/2017 - 13/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES TAMARIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

22/05/2017 - 13/09/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DES TAMARIS

4 autorisations sur la période 22/05/2017 - 13/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Curtafond.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES TAMARIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Cormassine, Curtafond (01310) PC Locaux 0D884, 0D879 39 333 m² 3 m² 2021/09/13
Cormassine, Curtafond (01310) PC Locaux 0D227, 0D226 61 624 m² 360 m² 2018/12/06
Cormassine, Curtafond (01310) PC Locaux 0D824, 0D825 8 000 m² 47 m² 2018/11/26
Lieu- Cormassine, Curtafond (01310) PC Locaux 0D340, 0D354 7 823 m² 230 m² 2017/05/22

Répartition géographique des autorisations de DES TAMARIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DES TAMARIS

Sources des informations sur DES TAMARIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES TAMARIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES TAMARIS ?
DES TAMARIS est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES TAMARIS ?
Le profil de DES TAMARIS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES TAMARIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES TAMARIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES TAMARIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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