DES RONDEYS - Permis de construire et DP

Active
790953616 Société civile immobilière Créée le 18/01/2013

Infos clés

Présentation détaillée de DES RONDEYS

DES RONDEYS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Russey.

Profil et organisation

DES RONDEYS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25210 au Russey.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DES RONDEYS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/01/2013

Siège social

Permis de construire et DP de DES RONDEYS

Activité d’urbanisme de DES RONDEYS

DES RONDEYS compte 1 autorisation recensée sur la période 12/07/2013 - 12/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES RONDEYS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/07/2013 - 12/07/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DES RONDEYS

1 autorisation sur la période 12/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement au Russey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES RONDEYS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zone Commerciale Des Rondeys, Le Russey (25210) PC Locaux AO93P 885 m² 179 m² 2013/07/12

Répartition géographique des autorisations de DES RONDEYS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DES RONDEYS

Sources des informations sur DES RONDEYS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES RONDEYS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES RONDEYS ?
DES RONDEYS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES RONDEYS ?
Le profil de DES RONDEYS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES RONDEYS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES RONDEYS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES RONDEYS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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