DES ORANGERS - Permis de construire et DP

Active
811876739 Société civile immobilière Créée le 18/05/2015

Infos clés

Présentation détaillée de DES ORANGERS

DES ORANGERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Grand-Charmont.

Profil et organisation

DES ORANGERS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25200 à GRAND-CHARMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DES ORANGERS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/05/2015

Siège social

Permis de construire et DP de DES ORANGERS

Activité d’urbanisme de DES ORANGERS

DES ORANGERS compte 2 autorisations recensées sur la période 04/07/2016 - 12/06/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES ORANGERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/07/2016 - 12/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de DES ORANGERS

2 autorisations sur la période 04/07/2016 - 12/06/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Grand-Charmont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES ORANGERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue De La Chauliere, Sainte-Marie (25113) PC Locaux AA238 789 m² 182 m² 2017/06/12
13 Rue De Sochaux, Grand-Charmont (25200) PC Locaux AA165 780 m² 166 m² 2016/07/04

Répartition géographique des autorisations de DES ORANGERS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DES ORANGERS

Sources des informations sur DES ORANGERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES ORANGERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES ORANGERS ?
DES ORANGERS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES ORANGERS ?
Le profil de DES ORANGERS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES ORANGERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES ORANGERS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES ORANGERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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