2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
3
DES 2 PONTS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Pont-sur-l'Ognon.
DES 2 PONTS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 70230 à Chassey-lès-Montbozon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DES 2 PONTS compte 4 autorisations recensées sur la période 11/12/2018 - 31/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour DES 2 PONTS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 31/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Vitrey-sur-Mance. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES 2 PONTS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Revers Des Viaux, Vitrey-sur-Mance (70500) | PC Locaux | ZM1, ZM2 | 185 172 m² | 2 887 m² | 2023/10/31 |
3 autorisations sur la période 11/12/2018 - 24/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Pont-sur-l'Ognon. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Village, Pont-sur-l'Ognon (70110) | PD | ZD24 | — | 2023/01/24 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Village, Pont-sur-l'Ognon (70110) | PD | ZD24 | — | 2019/04/25 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Rte De Cubrial, Pont-sur-l'Ognon (70110) | PD | ZD25 | — | 2018/12/11 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
