2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
DEMAITER est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Rancé.
DEMAITER est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 01400 à Châtillon-sur-Chalaronne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DEMAITER compte 5 autorisations recensées sur la période 03/09/2013 - 24/02/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DEMAITER, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 06/03/2023 - 24/02/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Rancé. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DEMAITER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0026 Allee Du Parc Seraphin, Rancé (01390) | PC Mixte | 0A1325 | 618 m² | 324 m² | 2026/02/24 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Lotissement Du Grand Frene, Saint-Julien-sur-Veyle (01540) | PC Logement | AA218 | 753 m² | 184 m² | 2024/02/08 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 140 Rue De La Mairie Lotissement ""Parc Seraphin"" - Lot 2, Rancé (01390) | PC Logement | 0A1272 | 761 m² | 289 m² | 2023/03/06 |
2 autorisations sur la période 03/09/2013 - 12/11/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Châtillon-sur-Chalaronne. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Cote Buellard, Châtillon-sur-Chalaronne (01400) | PA | C1483, C236 | — | 2013/11/12 |
| 234 Rte De Curtafond, Confrançon (01310) | PA | ZI343P | 5 710 m² | 2013/09/03 |
4 communes - 1 département - 1 région
Rancé
2 autorisations
Châtillon-sur-Chalaronne
1 autorisation
Confrançon
1 autorisation
Saint-Julien-sur-Veyle
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
