DEFFEUILLE AUTOMOBILES PAYS DE GEX - Permis de construire et DP

Cessée
529060964 SAS, société par actions simplifiée Créée le 13/12/2010

Infos clés

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DEFFEUILLE AUTOMOBILES PAYS DE GEX

DEFFEUILLE AUTOMOBILES PAYS DE GEX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cessy.

Profil et organisation

DEFFEUILLE AUTOMOBILES PAYS DE GEX est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 39000 à Lons-le-Saunier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
DEFFEUILLE AUTOMOBILES PAYS DE GEX
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 45.11Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
SIRET du siège
Date de création
13/12/2010

Siège social

Permis de construire et DP de DEFFEUILLE AUTOMOBILES PAYS DE GEX

Activité d’urbanisme de DEFFEUILLE AUTOMOBILES PAYS DE GEX

DEFFEUILLE AUTOMOBILES PAYS DE GEX compte 1 autorisation recensée sur la période 21/10/2024 - 21/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DEFFEUILLE AUTOMOBILES PAYS DE GEX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/10/2024 - 21/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DEFFEUILLE AUTOMOBILES PAYS DE GEX

1 autorisation sur la période 21/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Cessy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DEFFEUILLE AUTOMOBILES PAYS DE GEX dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2600 Route De Geneve, Cessy (01170) PC Locaux AO3 10 444 m² 147 m² 2024/10/21

Répartition géographique des autorisations de DEFFEUILLE AUTOMOBILES PAYS DE GEX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DEFFEUILLE AUTOMOBILES PAYS DE GEX

Sources des informations sur DEFFEUILLE AUTOMOBILES PAYS DE GEX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DEFFEUILLE AUTOMOBILES PAYS DE GEX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DEFFEUILLE AUTOMOBILES PAYS DE GEX ?
DEFFEUILLE AUTOMOBILES PAYS DE GEX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DEFFEUILLE AUTOMOBILES PAYS DE GEX ?
Le profil de DEFFEUILLE AUTOMOBILES PAYS DE GEX recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DEFFEUILLE AUTOMOBILES PAYS DE GEX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DEFFEUILLE AUTOMOBILES PAYS DE GEX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DEFFEUILLE AUTOMOBILES PAYS DE GEX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides