2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
DE L'ENCLAVE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mœuvres.
DE L'ENCLAVE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 62147 à Hermies.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DE L'ENCLAVE compte 4 autorisations recensées sur la période 12/09/2023 - 09/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE L'ENCLAVE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 06/02/2024 - 19/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Mœuvres. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE L'ENCLAVE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd34A La Longue Roie, Mœuvres (59400) | PC Locaux | ZN51, ZN50 | 13 062 m² | 1 469 m² | 2024/03/19 |
| La Longue Roie, Mœuvres (59400) | DP Locaux | ZN51 | 3 542 m² | 15 m² | 2024/02/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 12/09/2023 - 09/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Mœuvres. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0003 Rue D Inchy, Mœuvres (59400) | PD | 0A680 | 1 392 m² | 2025/01/09 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0001 Rue Du Calvaire, Mœuvres (59400) | PD | 0A1040 | 323 m² | 2023/09/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
