DE L'ENCLAVE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de DE L'ENCLAVE
DE L'ENCLAVE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mœuvres.
Profil et organisation
DE L'ENCLAVE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 62147 à HERMIES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DE L'ENCLAVE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/06/2023
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DE L'ENCLAVE
Activité d’urbanisme de DE L'ENCLAVE
DE L'ENCLAVE compte 4 autorisations recensées sur la période 12/09/2023 - 09/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE L'ENCLAVE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DE L'ENCLAVE
2 autorisations sur la période 06/02/2024 - 19/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Mœuvres. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE L'ENCLAVE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rd34A La Longue Roie, Mœuvres (59400) | PC Locaux | ZN51, ZN50 | 13 062 m² | 1 469 m² | 2024/03/19 |
| La Longue Roie, Mœuvres (59400) | DP Locaux | ZN51 | 3 542 m² | 15 m² | 2024/02/06 |
Permis de démolir de DE L'ENCLAVE
2 autorisations sur la période 12/09/2023 - 09/01/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Mœuvres. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 0003 Rue D Inchy, Mœuvres (59400) | PD | 0A680 | 1 392 m² | 2025/01/09 |
| 0001 Rue Du Calvaire, Mœuvres (59400) | PD | 0A1040 | 323 m² | 2023/09/12 |
Répartition géographique des autorisations de DE L'ENCLAVE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DE L'ENCLAVE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DE L'ENCLAVE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.