DE LA ROUBIERE - Permis de construire et DP

Active
823239967 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/10/2016

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DE LA ROUBIERE

DE LA ROUBIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montjaux.

Profil et organisation

DE LA ROUBIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12490 à MONTJAUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA ROUBIERE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/10/2016

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA ROUBIERE

Activité d’urbanisme de DE LA ROUBIERE

DE LA ROUBIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/09/2017 - 28/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA ROUBIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/09/2017 - 28/03/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA ROUBIERE

2 autorisations sur la période 28/09/2017 - 28/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Montjaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA ROUBIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Montjaux (12490) DP Locaux 36 m² 2019/03/28
La Roubiere, Montjaux (12490) PC Locaux F811 52 731 m² 414 m² 2017/09/28

Répartition géographique des autorisations de DE LA ROUBIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DE LA ROUBIERE

Sources des informations sur DE LA ROUBIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA ROUBIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA ROUBIERE ?
DE LA ROUBIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA ROUBIERE ?
Le profil de DE LA ROUBIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA ROUBIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA ROUBIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA ROUBIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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