DE LA MOTTE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DE LA MOTTE
DE LA MOTTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Motte-Fanjas.
Profil et organisation
DE LA MOTTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 26190 à LA MOTTE-FANJAS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DE LA MOTTE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1988
Siège social
Permis de construire et DP de DE LA MOTTE
Activité d’urbanisme de DE LA MOTTE
DE LA MOTTE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/02/2016 - 12/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE LA MOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DE LA MOTTE
2 autorisations sur la période 26/02/2016 - 12/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à La Motte-Fanjas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA MOTTE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Aillauds, La Motte-Fanjas (26190) | PC Locaux | A448 | 12 090 m² | 390 m² | 2020/08/12 |
| Les Aillauds, La Motte-Fanjas (26190) | PC Locaux | A448 | 12 090 m² | 807 m² | 2016/02/26 |
Répartition géographique des autorisations de DE LA MOTTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DE LA MOTTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DE LA MOTTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.