EARL DE LA COMBE - Permis de construire et DP

Active
417634805 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/1998

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE LA COMBE

EARL DE LA COMBE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montmiral.

Profil et organisation

EARL DE LA COMBE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26750 à MONTMIRAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA COMBE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/01/1998

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA COMBE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA COMBE

EARL DE LA COMBE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/09/2018 - 21/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA COMBE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/09/2018 - 21/06/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA COMBE

2 autorisations sur la période 21/09/2018 - 21/06/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Montmiral.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA COMBE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
185 Chemin Des Bruyerats, Montmiral (26750) PC Locaux T202 6 329 m² 212 m² 2022/06/21
Bruyerat, Montmiral (26750) PC Locaux 0T138 12 841 m² 278 m² 2018/09/21

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA COMBE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DE LA COMBE

Sources des informations sur EARL DE LA COMBE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA COMBE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA COMBE ?
EARL DE LA COMBE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA COMBE ?
Le profil de EARL DE LA COMBE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA COMBE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA COMBE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA COMBE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides