EARL DE MARET - Permis de construire et DP

Active
412147688 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/05/1997

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de EARL DE MARET

EARL DE MARET est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Châteaudouble.

Profil et organisation

EARL DE MARET est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26120 à CHATEAUDOUBLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE MARET
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/05/1997

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE MARET

Activité d’urbanisme de EARL DE MARET

EARL DE MARET compte 3 autorisations recensées sur la période 05/07/2013 - 04/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE MARET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

05/07/2013 - 04/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de EARL DE MARET

3 autorisations sur la période 05/07/2013 - 04/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Châteaudouble.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE MARET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
365 Chemin De Maret, Châteaudouble (26120) PC Locaux ZI100, ZI101 1 349 m² 1 200 m² 2024/07/04
Les Marais, Châteaudouble (26120) DP Locaux ZK3 38 390 m² 455 m² 2020/08/13
Maret, Châteaudouble (26120) PC Locaux ZI30 13 960 m² 1 519 m² 2013/07/05

Répartition géographique des autorisations de EARL DE MARET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à EARL DE MARET

Sources des informations sur EARL DE MARET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE MARET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE MARET ?
EARL DE MARET est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE MARET ?
Le profil de EARL DE MARET recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE MARET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE MARET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE MARET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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