SCEA ELEVAGE DE CHENES - Permis de construire et DP

Active
832204002 Société civile d'exploitation agricole Créée le 21/09/2017

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SCEA ELEVAGE DE CHENES

SCEA ELEVAGE DE CHENES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Roche-sur-Grane.

Profil et organisation

SCEA ELEVAGE DE CHENES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 26400 à LA ROCHE-SUR-GRANE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCEA ELEVAGE DE CHENES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.49Z - Élevage d'autres animaux
SIRET du siège
Date de création
21/09/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SCEA ELEVAGE DE CHENES

Activité d’urbanisme de SCEA ELEVAGE DE CHENES

SCEA ELEVAGE DE CHENES compte 4 autorisations recensées sur la période 03/07/2018 - 26/12/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCEA ELEVAGE DE CHENES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

03/07/2018 - 26/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCEA ELEVAGE DE CHENES

4 autorisations sur la période 03/07/2018 - 26/12/2024, réparties dans 2 communes, principalement à La Roche-sur-Grane.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCEA ELEVAGE DE CHENES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
2050 Rte D Autichamp, La Roche-sur-Grane (26400) PC Logement 0B100, 0B101 27 390 m² 113 m² 2024/12/26
2050 Rte D Autichamp, La Roche-sur-Grane (26400) PC Logement B100 5 946 m² 113 m² 2023/04/12
Chem De Quinson, Francillon-sur-Roubion (26400) PC Locaux A114 71 460 m² 275 m² 2021/06/28
Quart Pelette, La Roche-sur-Grane (26400) PC Locaux B100 6 100 m² 87 m² 2018/07/03

Répartition géographique des autorisations de SCEA ELEVAGE DE CHENES

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCEA ELEVAGE DE CHENES

Sources des informations sur SCEA ELEVAGE DE CHENES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCEA ELEVAGE DE CHENES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCEA ELEVAGE DE CHENES ?
SCEA ELEVAGE DE CHENES est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCEA ELEVAGE DE CHENES ?
Le profil de SCEA ELEVAGE DE CHENES recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCEA ELEVAGE DE CHENES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCEA ELEVAGE DE CHENES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCEA ELEVAGE DE CHENES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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