DE LA FRESNAIE - Permis de construire et DP

Active
429368434 Société civile d'exploitation agricole Créée le 15/01/2000

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de DE LA FRESNAIE

DE LA FRESNAIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frasnoy.

Profil et organisation

DE LA FRESNAIE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 59530 à FRASNOY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA FRESNAIE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
15/01/2000
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA FRESNAIE

Activité d’urbanisme de DE LA FRESNAIE

DE LA FRESNAIE compte 3 autorisations recensées sur la période 04/07/2013 - 05/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA FRESNAIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/07/2013 - 05/06/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA FRESNAIE

3 autorisations sur la période 04/07/2013 - 05/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Frasnoy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA FRESNAIE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Chemin De Villers-Pol, Frasnoy (59530) PC Locaux ZC9, ZC11 65 320 m² 1 085 m² 2023/06/05
Ld Au Moulin, Frasnoy (59530) PC Locaux ZC79, ZC78 51 360 m² 931 m² 2016/06/14
3 Chem De Villers-Pol Le Moulin De, Frasnoy (59530) DP Locaux ZC79, ZC78 27 848 m² 480 m² 2013/07/04

Répartition géographique des autorisations de DE LA FRESNAIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DE LA FRESNAIE

Sources des informations sur DE LA FRESNAIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA FRESNAIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA FRESNAIE ?
DE LA FRESNAIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA FRESNAIE ?
Le profil de DE LA FRESNAIE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA FRESNAIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA FRESNAIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA FRESNAIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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