DE CARLI ET SULANOWSKI - Permis de construire et DP

Cessée
815350608 Autre société civile Créée le 11/12/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DE CARLI ET SULANOWSKI

DE CARLI ET SULANOWSKI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sillingy.

Profil et organisation

DE CARLI ET SULANOWSKI est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 74330 à Epagny Metz-Tessy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
DE CARLI ET SULANOWSKI
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
Section NAF
F - Construction
SIRET du siège
Date de création
11/12/2015

Siège social

Permis de construire et DP de DE CARLI ET SULANOWSKI

Activité d’urbanisme de DE CARLI ET SULANOWSKI

DE CARLI ET SULANOWSKI compte 1 autorisation recensée sur la période 24/02/2016 - 24/02/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE CARLI ET SULANOWSKI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/02/2016 - 24/02/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE CARLI ET SULANOWSKI

1 autorisation sur la période 24/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Sillingy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE CARLI ET SULANOWSKI dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DE CARLI ET SULANOWSKI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DE CARLI ET SULANOWSKI

Sources des informations sur DE CARLI ET SULANOWSKI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE CARLI ET SULANOWSKI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE CARLI ET SULANOWSKI ?
DE CARLI ET SULANOWSKI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE CARLI ET SULANOWSKI ?
Le profil de DE CARLI ET SULANOWSKI recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE CARLI ET SULANOWSKI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE CARLI ET SULANOWSKI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE CARLI ET SULANOWSKI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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