D'ARQUES - Permis de construire et DP

Cessée
513916023 Société civile immobilière ETI Créée le 09/07/2009

Présentation détaillée de D'ARQUES

D'ARQUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fauillet.

Profil et organisation

D'ARQUES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 47400 à FAUILLET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
D'ARQUES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/07/2009
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de D'ARQUES

Activité d’urbanisme de D'ARQUES

D'ARQUES compte 2 autorisations recensées sur la période 26/04/2013 - 09/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour D'ARQUES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/04/2013 - 09/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de D'ARQUES

2 autorisations sur la période 26/04/2013 - 09/10/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Fauillet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à D'ARQUES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Guillaume Mon Amy, Fauillet (47400) PC Locaux D433 5 037 m² 515 m² 2013/10/09
Guillaume Mon Amy, Fauillet (47400) PC Locaux D136, D137 58 595 m² 955 m² 2013/04/26

Répartition géographique des autorisations de D'ARQUES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à D'ARQUES

Sources des informations sur D'ARQUES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur D'ARQUES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à D'ARQUES ?
D'ARQUES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à D'ARQUES ?
Le profil de D'ARQUES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes D'ARQUES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à D'ARQUES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à D'ARQUES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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