Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Za Les Rappes, Amancey (25330) | PD | ZB65 | 2 747 m² | 2025/03/12 |
CUMA MONTAGNE D AMANCEY - Permis de démolir
Active
337846950
Société coopérative agricole
Créée le 11/12/1985
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de CUMA MONTAGNE D AMANCEY
CUMA MONTAGNE D AMANCEY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Amancey.
Profil et organisation
CUMA MONTAGNE D AMANCEY est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 25330 à Amancey.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CUMA MONTAGNE D AMANCEY
- SIREN
- Forme juridique
- Société coopérative agricole
- Activité principale
- NAF 01.61Z - Activités de soutien aux cultures
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/12/1985
Siège social
Permis de démolir de CUMA MONTAGNE D AMANCEY
Activité d’urbanisme de CUMA MONTAGNE D AMANCEY
CUMA MONTAGNE D AMANCEY compte 1 autorisation recensée sur la période 12/03/2025 - 12/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CUMA MONTAGNE D AMANCEY, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/03/2025 - 12/03/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de CUMA MONTAGNE D AMANCEY
1 autorisation sur la période 12/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Amancey.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CUMA MONTAGNE D AMANCEY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CUMA MONTAGNE D AMANCEY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE D ELEVAGE ET D INSEMINATION ANIMALE GEN'IATEST
SIREN 778278036
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
GAEC DU PRINTEMPS
SIREN 442015699
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU SAINT MARTIN
SIREN 322865262
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC ULMANN FRERES
SIREN 421679556
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC DU MARRONNIER
SIREN 433439163
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC DES CHAMPS NOEL
SIREN 329220446
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur CUMA MONTAGNE D AMANCEY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CUMA MONTAGNE D AMANCEY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CUMA MONTAGNE D AMANCEY ?
CUMA MONTAGNE D AMANCEY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CUMA MONTAGNE D AMANCEY ?
Le profil de CUMA MONTAGNE D AMANCEY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CUMA MONTAGNE D AMANCEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CUMA MONTAGNE D AMANCEY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CUMA MONTAGNE D AMANCEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable