Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 77 Rue Des Hauts De, Thoiry (01710) | PA | BR38 | 2 500 m² | 2014/01/10 |
CULTURE HABITAT - Permis d'aménager
Active
512848672
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 26/05/2009
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de CULTURE HABITAT
CULTURE HABITAT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thoiry.
Profil et organisation
CULTURE HABITAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01570 à Feillens.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CULTURE HABITAT
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/05/2009
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de CULTURE HABITAT
Activité d’urbanisme de CULTURE HABITAT
CULTURE HABITAT compte 1 autorisation recensée sur la période 10/01/2014 - 10/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour CULTURE HABITAT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/01/2014 - 10/01/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de CULTURE HABITAT
1 autorisation sur la période 10/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Thoiry.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de CULTURE HABITAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CULTURE HABITAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
T.C. PROMOTION
SIREN 482796380
Même département de siège
23 autorisations
18 PC
4 PA
1 PD
SAS JULIAND
SIREN 805273083
Même département de siège
20 autorisations
10 PC
7 PA
3 PD
MERCUEL
SIREN 505192583
Même département de siège
18 autorisations
18 PC
BSL
SIREN 388327041
Même département de siège
15 autorisations
14 PC
1 PA
RC FONCIER
SIREN 493787626
Même département de siège
14 autorisations
1 PC
13 PA
MONS IMMOBILIER
SIREN 538625559
Même département de siège
13 autorisations
4 PC
7 PA
2 PD
Sources des informations sur CULTURE HABITAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CULTURE HABITAT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CULTURE HABITAT ?
CULTURE HABITAT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CULTURE HABITAT ?
Le profil de CULTURE HABITAT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CULTURE HABITAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CULTURE HABITAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CULTURE HABITAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable