2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
CTRE HOSPITAL INTERCOM MARMANDE TONNEINS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marmande.
CTRE HOSPITAL INTERCOM MARMANDE TONNEINS est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 47200 à Marmande.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CTRE HOSPITAL INTERCOM MARMANDE TONNEINS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/11/2017 - 29/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CTRE HOSPITAL INTERCOM MARMANDE TONNEINS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 29/08/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Marmande. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTRE HOSPITAL INTERCOM MARMANDE TONNEINS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11/15 Rue Albert Camus, Marmande (47200) | PC Locaux | EM465 | 7 283 m² | 762 m² | 2022/08/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 16/11/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Marmande. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Henri Dunant, Marmande (47200) | PD | EW61 | 1 430 m² | 2017/11/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
