CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET - Permis de construire et DP

Cessée
268800141 Établissement d'hospitalisation Créée le 19/10/1967

Infos clés

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET

CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Épinal.

Profil et organisation

CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 88000 à EPINAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
19/10/1967

Siège social

Permis de construire et DP de CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET

Activité d’urbanisme de CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET

CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET compte 2 autorisations recensées sur la période 03/06/2013 - 03/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/06/2013 - 03/06/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET

2 autorisations sur la période 03/06/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Épinal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Avenue Robert Schuman, Épinal (88000) PC Locaux AV103, AV104 34 865 m² 87 m² 2013/06/03
3 Av Robert Schuman, Épinal (88000) PC Locaux AV103, AV104 34 865 m² 87 m² 2013/06/03

Répartition géographique des autorisations de CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET

Sources des informations sur CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET ?
CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET ?
Le profil de CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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