2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Épinal.
CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 88000 à Épinal.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET compte 2 autorisations recensées sur la période 03/06/2013 - 03/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 03/06/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Épinal.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTRE HOSPITAL GENERAL JEAN MONNET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Avenue Robert Schuman, Épinal (88000) | PC Locaux | AV103, AV104 | 34 865 m² | 87 m² | 2013/06/03 |
| 3 Av Robert Schuman, Épinal (88000) | PC Locaux | AV103, AV104 | 34 865 m² | 87 m² | 2013/06/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
