2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alençon.
CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 61000 à Alençon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS compte 5 autorisations recensées sur la période 18/08/2016 - 23/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/10/2017 - 23/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Alençon. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTRE HOSP INTERCOMMUNAL ALENCON MAMERS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Rue De Fresnay, Alençon (61000) | PC Locaux | BR383, BR384 | 39 881 m² | 369 m² | 2022/10/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 31/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Alençon. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 25 Rue De Fresnay, Alençon (61000) | PA | BR383 | — | 2017/08/31 |
1 autorisation sur la période 18/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Alençon. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 25 Rue De Fresnay, Alençon (61000) | PD | BR3 | — | 2016/08/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
