2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
CTRE COM ACTION SCIALE CAUMONT S-DURANCE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caumont-sur-Durance.
CTRE COM ACTION SCIALE CAUMONT S-DURANCE est enregistré sous la forme juridique Centre communal d'action sociale, avec un siège déclaré 84510 à Caumont-sur-Durance.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CTRE COM ACTION SCIALE CAUMONT S-DURANCE compte 3 autorisations recensées sur la période 23/09/2021 - 12/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CTRE COM ACTION SCIALE CAUMONT S-DURANCE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/09/2021 - 12/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Caumont-sur-Durance. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTRE COM ACTION SCIALE CAUMONT S-DURANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Du Marche Aux Raisin, Caumont-sur-Durance (84510) | PC Locaux | AM157, AM158 | — | 1 696 m² | 2023/10/12 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Place Du Marche, Caumont-sur-Durance (84510) | PC Locaux | AM157 | 327 m² | 247 m² | 2021/09/23 |
1 autorisation sur la période 04/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Caumont-sur-Durance. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Place Du Marche Aux Raisin, Caumont-sur-Durance (84510) | PD | AM136, AM158 | 9 163 m² | 2023/07/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
