CTE D'AMIS D'EMMAUS CARBONNE VOLVESTRE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Associations et fondations
Activité - Code NAF
NAF 88.99B Action sociale sans hébergement n.c.a.
Siège
Haute-Garonne (31)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de CTE D'AMIS D'EMMAUS CARBONNE VOLVESTRE
CTE D'AMIS D'EMMAUS CARBONNE VOLVESTRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carbonne.
Profil et organisation
CTE D'AMIS D'EMMAUS CARBONNE VOLVESTRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 31390 CARBONNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CTE D'AMIS D'EMMAUS CARBONNE VOLVESTRE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1995
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de CTE D'AMIS D'EMMAUS CARBONNE VOLVESTRE
Activité d’urbanisme de CTE D'AMIS D'EMMAUS CARBONNE VOLVESTRE
CTE D'AMIS D'EMMAUS CARBONNE VOLVESTRE compte 3 autorisations recensées sur la période 04/07/2014 - 31/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CTE D'AMIS D'EMMAUS CARBONNE VOLVESTRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CTE D'AMIS D'EMMAUS CARBONNE VOLVESTRE
3 autorisations sur la période 04/07/2014 - 31/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Carbonne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CTE D'AMIS D'EMMAUS CARBONNE VOLVESTRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0001 Rue Des Artisans, Carbonne (31390) | PC Locaux | 0F1396 | 5 506 m² | 98 m² | 2022/10/31 |
| 1 Rue Des Artisans, Carbonne (31390) | PC Locaux | F1396 | 5 506 m² | 72 m² | 2018/12/07 |
| 1 Rue Des Artisans Saint Laurent, Carbonne (31390) | PC Locaux | F1396 | 5 506 m² | 301 m² | 2014/07/04 |
Répartition géographique des autorisations de CTE D'AMIS D'EMMAUS CARBONNE VOLVESTRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CTE D'AMIS D'EMMAUS CARBONNE VOLVESTRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CTE D'AMIS D'EMMAUS CARBONNE VOLVESTRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.