2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
5
CSE GARES ET CONNEXIONS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Arbois.
CSE GARES ET CONNEXIONS est enregistré sous la forme juridique Comité social économique d’entreprise, avec un siège déclaré 75013 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CSE GARES ET CONNEXIONS compte 5 autorisations recensées sur la période 23/12/2015 - 21/11/2019, dans 5 communes. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour CSE GARES ET CONNEXIONS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 23/12/2015 - 21/11/2019, réparties dans 5 communes, principalement à Arbois.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Gare, La Perche (18200) | PD | AK171 | — | 2019/11/21 |
| 184 Rue De La Gare, Theillay (41300) | PD | AL176 | 21 740 m² | 2019/11/08 |
| Pont Jean Moulin, Saint-Pierre-des-Corps (37700) | PD | AY269 | 357 860 m² | 2019/03/25 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bas Des Perrieres, Dole (39100) | PD | AV36 | — | 2016/05/23 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av De La Gare, Arbois (39600) | PD | AM316 | — | 2015/12/23 |
5 communes - 4 départements - 2 régions
Arbois
1 autorisation
Dole
1 autorisation
La Perche
1 autorisation
Saint-Pierre-des-Corps
1 autorisation
Theillay
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
