2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
C.R.C. est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bonnevaux.
C.R.C. est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25560 à Frasne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
C.R.C. compte 2 autorisations recensées sur la période 15/06/2014 - 27/10/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour C.R.C., permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Taninges. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à C.R.C. dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Dessus Le Chalet Bojat, Taninges (74440) | PC Logement | 0J793 | 2 022 m² | 130 m² | 2014/06/15 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 27/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bonnevaux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Epiceas Grande Combe D Ain, Bonnevaux (25560) | PA | ZE163, ZE162P | — | 2015/10/27 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
