C.R.C. - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
484356266 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 15/09/2005

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de C.R.C.

C.R.C. est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bonnevaux.

Profil et organisation

C.R.C. est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25560 à FRASNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
C.R.C.
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Date de création
15/09/2005
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de C.R.C.

Activité d’urbanisme de C.R.C.

C.R.C. compte 2 autorisations recensées sur la période 15/06/2014 - 27/10/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour C.R.C., permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/06/2014 - 27/10/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de C.R.C.

1 autorisation sur la période 15/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Taninges. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à C.R.C. dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Dessus Le Chalet Bojat, Taninges (74440) PC Logement 0J793 2 022 m² 130 m² 2014/06/15

Permis d'aménager de C.R.C.

1 autorisation sur la période 27/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bonnevaux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Des Epiceas Grande Combe D Ain, Bonnevaux (25560) PA ZE163, ZE162P 2015/10/27

Répartition géographique des autorisations de C.R.C.

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à C.R.C.

Sources des informations sur C.R.C.

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur C.R.C.

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à C.R.C. ?
C.R.C. est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à C.R.C. ?
Le profil de C.R.C. recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes C.R.C. apparaît-il ?
Les autorisations reliées à C.R.C. concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à C.R.C. signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides