3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
COURVOISIER S.A.S est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Les Métairies.
COURVOISIER S.A.S est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 16200 à Jarnac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COURVOISIER S.A.S compte 5 autorisations recensées sur la période 02/10/2013 - 22/11/2019, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COURVOISIER S.A.S, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 02/10/2013 - 22/11/2019, réparties dans 3 communes, principalement aux Métairies.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COURVOISIER S.A.S dans le dataset PC de Sitadel.
Les 5 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Plans De La Touche, Jarnac (16200) | PC Locaux | AH635 | 18 151 m² | 59 m² | 2019/11/22 |
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Petit Moine, Les Métairies (16200) | PC Locaux | B1211 | 86 000 m² | 1 992 m² | 2014/05/02 |
| La Belloire, Foussignac (16200) | PC Locaux | ZR3 | 149 281 m² | 645 m² | 2014/04/22 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Beurac, Les Métairies (16200) | PC Locaux | B234 | 59 313 m² | 13 m² | 2013/10/14 |
| Rte De Beurac Le Petit Moine, Les Métairies (16200) | PC Locaux | B234 | 59 313 m² | 89 m² | 2013/10/02 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.