COURVOISIER S.A.S - Permis de construire et DP

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320464605 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 18/11/1980

Chiffres clés

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de COURVOISIER S.A.S

COURVOISIER S.A.S est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Les Métairies.

Profil et organisation

COURVOISIER S.A.S est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 16200 JARNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COURVOISIER S.A.S
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 11.01Z - Production de boissons alcooliques distillées
SIRET du siège
Date de création
18/11/1980
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COURVOISIER S.A.S

Activité d’urbanisme de COURVOISIER S.A.S

COURVOISIER S.A.S compte 5 autorisations recensées sur la période 02/10/2013 - 22/11/2019, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COURVOISIER S.A.S, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

02/10/2013 - 22/11/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de COURVOISIER S.A.S

5 autorisations sur la période 02/10/2013 - 22/11/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Les Métairies.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COURVOISIER S.A.S dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Plans De La Touche, Jarnac (16200) PC Locaux AH635 18 151 m² 59 m² 2019/11/22
Le Petit Moine, Les Métairies (16200) PC Locaux B1211 86 000 m² 1 992 m² 2014/05/02
La Belloire, Foussignac (16200) PC Locaux ZR3 149 281 m² 645 m² 2014/04/22
Rte De Beurac, Les Métairies (16200) PC Locaux B234 59 313 m² 13 m² 2013/10/14
Rte De Beurac Le Petit Moine, Les Métairies (16200) PC Locaux B234 59 313 m² 89 m² 2013/10/02

Répartition géographique des autorisations de COURVOISIER S.A.S

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COURVOISIER S.A.S

Sources des informations sur COURVOISIER S.A.S

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COURVOISIER S.A.S

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COURVOISIER S.A.S ?
COURVOISIER S.A.S est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COURVOISIER S.A.S ?
Le profil de COURVOISIER S.A.S recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COURVOISIER S.A.S apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COURVOISIER S.A.S concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COURVOISIER S.A.S signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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