COURCEMONT - Permis de construire et DP

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851249813 SAS, société par actions simplifiée Créée le 24/05/2019

Présentation détaillée de COURCEMONT

COURCEMONT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villers-Allerand.

Profil et organisation

COURCEMONT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 51270 à Suizy-le-Franc.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COURCEMONT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
24/05/2019
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COURCEMONT

Activité d’urbanisme de COURCEMONT

COURCEMONT compte 1 autorisation recensée sur la période 10/06/2021 - 10/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COURCEMONT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/06/2021 - 10/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COURCEMONT

1 autorisation sur la période 10/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Villers-Allerand.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COURCEMONT dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de COURCEMONT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COURCEMONT

Sources des informations sur COURCEMONT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COURCEMONT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COURCEMONT ?
COURCEMONT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COURCEMONT ?
Le profil de COURCEMONT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COURCEMONT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COURCEMONT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COURCEMONT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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