2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
2
COTEAU DE FONTBAZI est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 1 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Donneville.
COTEAU DE FONTBAZI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 73270 à Beaufort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COTEAU DE FONTBAZI compte 3 autorisations recensées sur la période 01/07/2013 - 30/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COTEAU DE FONTBAZI, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 01/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Donneville. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COTEAU DE FONTBAZI dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Barrau, Donneville (31450) | PC Logement | AC42, AC48 | 2 483 m² | 568 m² | 2013/07/01 |
2 autorisations sur la période 19/06/2018 - 30/10/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Donneville. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Barrau, Donneville (31450) | PA | AC42, AC48 | 2 340 m² | 2025/10/30 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Coteau De Fontbazi Le Hameau Du Rapalhou, Donneville (31450) | PA | AC42, AC48 | 2 340 m² | 2018/06/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
