CORBAS 69 - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
8
Présentation détaillée de CORBAS 69
CORBAS 69 est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 8 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Fontaines-Saint-Martin.
Profil et organisation
CORBAS 69 est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69270 à FONTAINES-SUR-SAONE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CORBAS 69
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/03/2012
Siège social
Permis de construire et DP de CORBAS 69
Activité d’urbanisme de CORBAS 69
CORBAS 69 compte 8 autorisations recensées sur la période 24/10/2014 - 20/05/2022, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CORBAS 69, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CORBAS 69
8 autorisations sur la période 24/10/2014 - 20/05/2022, réparties dans 7 communes, principalement à Fontaines-Saint-Martin.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CORBAS 69 dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chef Lieu, La Giettaz (73590) | PC Logement | 0A1475, 0A1062 | 914 m² | 349 m² | 2022/05/20 |
| Adresse Non Renseignée, Saint-Romain-au-Mont-d'Or (69270) | PC Logement | — | — | 143 m² | 2019/05/21 |
| 610 Rue Du Diot, Fontaines-Saint-Martin (69270) | PC Logement | AB464 | 586 m² | 76 m² | 2018/10/25 |
| Adresse Non Renseignée, Parcieux (01600) | PC Logement | — | — | 130 m² | 2018/01/22 |
| Adresse Non Renseignée, Chaleins (01480) | PC Logement | — | — | 412 m² | 2017/11/30 |
| Adresse Non Renseignée, Villeneuve (01480) | PC Logement | — | — | 117 m² | 2016/03/03 |
| Adresse Non Renseignée, Fontaines-Saint-Martin (69270) | PC Logement | — | — | 132 m² | 2015/09/15 |
| Adresse Non Renseignée, Genas (69740) | PC Locaux | — | — | 4 190 m² | 2014/10/24 |
Répartition géographique des autorisations de CORBAS 69
7 communes - 3 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Fontaines-Saint-Martin
2 autorisations
Chaleins
1 autorisation
Genas
1 autorisation
La Giettaz
1 autorisation
Parcieux
1 autorisation
Saint-Romain-au-Mont-d'Or
1 autorisation
Villeneuve
1 autorisation
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à CORBAS 69
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CORBAS 69
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.