2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
14
Permis de construire et DP
13
Permis de démolir
1
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 13 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Dannemarie-sur-Crète.
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 25320 à Chemaudin et Vaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE compte 14 autorisations recensées sur la période 14/03/2013 - 29/12/2023, dans 10 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
13 autorisations sur la période 14/03/2013 - 29/12/2023, réparties dans 9 communes, principalement à Dannemarie-sur-Crète. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COOPERATIVE AGRICOLE TERRE COMTOISE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Croix Moulin, Bletterans (39140) | PC Locaux | ZA257, ZA259 | 9 943 m² | 320 m² | 2014/03/26 |
| 5 Rue De L Industrie, Saône (25660) | PC Locaux | AM122, AM120 | 22 317 m² | 43 m² | 2014/01/09 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 20/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Poligny. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Rte De Lons, Poligny (39800) | PD | AT457, AT97 | — | 2015/03/20 |
10 communes - 3 départements - 1 région
Dannemarie-sur-Crète
3 autorisations
Maîche
2 autorisations
Saône
2 autorisations
Amancey
1 autorisation
Bletterans
1 autorisation
Chaussin
1 autorisation
Fontenois-lès-Montbozon
1 autorisation
Liesle
1 autorisation
Poligny
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
