Présentation détaillée de CONSTRUIRE UNE ACTION POUR LA PERSONNE HANDICAPEE
CONSTRUIRE UNE ACTION POUR LA PERSONNE HANDICAPEE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bar-le-Duc.
Profil et organisation
CONSTRUIRE UNE ACTION POUR LA PERSONNE HANDICAPEE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 55800 à Vassincourt.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CONSTRUIRE UNE ACTION POUR LA PERSONNE HANDICAPEE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.99B - Action sociale sans hébergement n.c.a.
Permis de construire et DP de CONSTRUIRE UNE ACTION POUR LA PERSONNE HANDICAPEE
Activité d’urbanisme de CONSTRUIRE UNE ACTION POUR LA PERSONNE HANDICAPEE
CONSTRUIRE UNE ACTION POUR LA PERSONNE HANDICAPEE compte 7
autorisations recensées
sur la période 17/03/2021 - 24/02/2025,
dans 4
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONSTRUIRE UNE ACTION POUR LA PERSONNE HANDICAPEE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
7
Période couverte
17/03/2021 - 24/02/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
4 communes
Permis de construire et DP de CONSTRUIRE UNE ACTION POUR LA PERSONNE HANDICAPEE
7 autorisations sur la période 17/03/2021 - 24/02/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Bar-le-Duc.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONSTRUIRE UNE ACTION POUR LA PERSONNE HANDICAPEE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à CONSTRUIRE UNE ACTION POUR LA PERSONNE HANDICAPEE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CONSTRUIRE UNE ACTION POUR LA PERSONNE HANDICAPEE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CONSTRUIRE UNE ACTION POUR LA PERSONNE HANDICAPEE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONSTRUIRE UNE ACTION POUR LA PERSONNE HANDICAPEE ?
CONSTRUIRE UNE ACTION POUR LA PERSONNE HANDICAPEE est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONSTRUIRE UNE ACTION POUR LA PERSONNE HANDICAPEE ?
Le profil de CONSTRUIRE UNE ACTION POUR LA PERSONNE HANDICAPEE recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONSTRUIRE UNE ACTION POUR LA PERSONNE HANDICAPEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONSTRUIRE UNE ACTION POUR LA PERSONNE HANDICAPEE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONSTRUIRE UNE ACTION POUR LA PERSONNE HANDICAPEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.