CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
303601637 Autres formes juridiques PME Créée le 20/12/1980

Infos clés

Siège

Loire (42)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mazières-en-Gâtine.

Profil et organisation

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 42000 à SAINT-ETIENNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 94.12Z - Activités des organisations professionnelles
SIRET du siège
Date de création
20/12/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES

Activité d’urbanisme de CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES

CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES compte 2 autorisations recensées sur la période 22/09/2016 - 27/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/09/2016 - 27/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES

1 autorisation sur la période 22/09/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Mazières-en-Gâtine. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Pre Martinet, Mazières-en-Gâtine (79310) PC Locaux AE227 10 150 m² 88 m² 2016/09/22

Permis de démolir de CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES

1 autorisation sur la période 27/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Wissous. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Adresse Non Renseignée, Wissous (91320) PD 2023/10/27

Répartition géographique des autorisations de CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES

Sources des informations sur CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES ?
CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES ?
Le profil de CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ORDRE DES CHIRURGIENS-DENTISTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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