2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
CONGREGATION SOEURS ST PAUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Carquefou.
CONGREGATION SOEURS ST PAUL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 28000 à Chartres.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CONGREGATION SOEURS ST PAUL compte 2 autorisations recensées sur la période 24/05/2023 - 04/07/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONGREGATION SOEURS ST PAUL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 04/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Carquefou. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONGREGATION SOEURS ST PAUL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Jeanne D'arc, Carquefou (44470) | PC Locaux | AH286 | 761 m² | 650 m² | 2024/07/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 24/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Chartres. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Saint Jacques, Chartres (28000) | PD | AD89 | 13 152 m² | 2023/05/24 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
