CONGREGATION SOEURS ST PAUL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
775575285 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CONGREGATION SOEURS ST PAUL

CONGREGATION SOEURS ST PAUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Carquefou.

Profil et organisation

CONGREGATION SOEURS ST PAUL est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 28000 à CHARTRES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CONGREGATION SOEURS ST PAUL
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.91Z - Activités des organisations religieuses
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CONGREGATION SOEURS ST PAUL

Activité d’urbanisme de CONGREGATION SOEURS ST PAUL

CONGREGATION SOEURS ST PAUL compte 2 autorisations recensées sur la période 24/05/2023 - 04/07/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CONGREGATION SOEURS ST PAUL, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/05/2023 - 04/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de CONGREGATION SOEURS ST PAUL

1 autorisation sur la période 04/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Carquefou. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONGREGATION SOEURS ST PAUL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Jeanne D'arc, Carquefou (44470) PC Locaux AH286 650 m² 2024/07/04

Permis de démolir de CONGREGATION SOEURS ST PAUL

1 autorisation sur la période 24/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Chartres. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
5 Rue Saint Jacques, Chartres (28000) PD AD89 13 152 m² 2023/05/24

Répartition géographique des autorisations de CONGREGATION SOEURS ST PAUL

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CONGREGATION SOEURS ST PAUL

Sources des informations sur CONGREGATION SOEURS ST PAUL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CONGREGATION SOEURS ST PAUL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONGREGATION SOEURS ST PAUL ?
CONGREGATION SOEURS ST PAUL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONGREGATION SOEURS ST PAUL ?
Le profil de CONGREGATION SOEURS ST PAUL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONGREGATION SOEURS ST PAUL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONGREGATION SOEURS ST PAUL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONGREGATION SOEURS ST PAUL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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