2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
CONGREGATION SOEURS MONIALES BETHLEEM est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Le Thoronet.
CONGREGATION SOEURS MONIALES BETHLEEM est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75016 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CONGREGATION SOEURS MONIALES BETHLEEM compte 4 autorisations recensées sur la période 29/09/2013 - 30/09/2016, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CONGREGATION SOEURS MONIALES BETHLEEM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 29/09/2013 - 30/09/2016, réparties dans 4 communes, principalement au Thoronet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONGREGATION SOEURS MONIALES BETHLEEM dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9003 Rte De Poligny, Nemours (77140) | PC Locaux | AM191 | 189 800 m² | 647 m² | 2016/09/30 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Manuelle, Le Thoronet (83340) | PC Locaux | AN98, AM157 | 448 813 m² | 133 m² | 2015/10/15 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Corbieres, Pugny-Chatenod (73100) | PC Logement | .756, .755 | 83 375 m² | 60 m² | 2013/10/15 |
| Monastere De L Assunta Glo Sari, Sari-Solenzara (20145) | PC Locaux | E3387 | 107 222 m² | 123 m² | 2013/09/29 |
4 communes - 4 départements - 4 régions
Le Thoronet
1 autorisation
Nemours
1 autorisation
Pugny-Chatenod
1 autorisation
Sari-Solenzara
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
