CONCEPTION ETUDE REALISAT MACHINES AUTOM - Permis de construire et DP

Active
440666550 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 03/01/2002

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de CONCEPTION ETUDE REALISAT MACHINES AUTOM

CONCEPTION ETUDE REALISAT MACHINES AUTOM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vuillecin.

Profil et organisation

CONCEPTION ETUDE REALISAT MACHINES AUTOM est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25300 à Vuillecin.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CONCEPTION ETUDE REALISAT MACHINES AUTOM
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 28.99B - Fabrication d'autres machines spécialisées
SIRET du siège
Sigle
CERMA'C
Date de création
03/01/2002
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CONCEPTION ETUDE REALISAT MACHINES AUTOM

Activité d’urbanisme de CONCEPTION ETUDE REALISAT MACHINES AUTOM

CONCEPTION ETUDE REALISAT MACHINES AUTOM compte 1 autorisation recensée sur la période 17/04/2015 - 17/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CONCEPTION ETUDE REALISAT MACHINES AUTOM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/04/2015 - 17/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CONCEPTION ETUDE REALISAT MACHINES AUTOM

1 autorisation sur la période 17/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Vuillecin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CONCEPTION ETUDE REALISAT MACHINES AUTOM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de CONCEPTION ETUDE REALISAT MACHINES AUTOM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à CONCEPTION ETUDE REALISAT MACHINES AUTOM

Sources des informations sur CONCEPTION ETUDE REALISAT MACHINES AUTOM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CONCEPTION ETUDE REALISAT MACHINES AUTOM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CONCEPTION ETUDE REALISAT MACHINES AUTOM ?
CONCEPTION ETUDE REALISAT MACHINES AUTOM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CONCEPTION ETUDE REALISAT MACHINES AUTOM ?
Le profil de CONCEPTION ETUDE REALISAT MACHINES AUTOM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CONCEPTION ETUDE REALISAT MACHINES AUTOM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CONCEPTION ETUDE REALISAT MACHINES AUTOM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CONCEPTION ETUDE REALISAT MACHINES AUTOM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides